Mentions légales

Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Sabine Defrémont - Entrepreneur individuel Activité : création artistique relevant des arts plastiques (code APE 9003A) Siège social : 7 rue Pierre Louÿs, 75016 Paris SIREN : 848 718 722 SIRET (siège) : 848 718 722 00012 Numéro de TVA intracommunautaire : FR74 848 718 722 Entreprise inscrite au Registre National des Entreprises (RNE) depuis le 27 février 2018.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base). Les prix affichés sur le site sont nets, sans TVA.

Adresse email de contact : sabinedessins@gmail.com

Directrice de la publication : Sabine Defrémont

Hébergeur

Ce site a été réalisé avec Dropizi.fr, spécialiste de l'e-commerce. Le service est propulsé par l'entreprise WiziShop, immatriculée à Nice sous le numéro RCS 503 594 525, dont le siège social est situé 8 avenue Malausséna, 06000 Nice.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des œuvres, illustrations, dessins, aquarelles, textes, graphismes et logos présents sur le site sabine-d-art.fr sont la propriété exclusive de Sabine Defrémont et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Sabine Defrémont.

L'achat d'une œuvre (portrait ou impression) donne au client la propriété du support physique uniquement. Il ne confère aucun droit de reproduction, de diffusion ou d'exploitation commerciale de l'œuvre. Les droits d'auteur restent la propriété de l'artiste.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Les données à caractère personnel collectées sur le site (nom, adresse email, adresse de livraison, photos transmises pour la réalisation des portraits) sont traitées dans le respect du Règlement général sur la protection des données (RGPD) et de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée.

Ces données sont collectées aux seules fins de :

traiter et livrer les commandes ;réaliser les portraits personnalisés à partir des photos transmises ;répondre aux demandes de contact et de devis.

Les photos transmises par les clients sont utilisées uniquement pour la réalisation de l'œuvre commandée et ne sont jamais cédées à des tiers. La publication éventuelle de l'œuvre finie sur les réseaux sociaux de l'artiste est soumise au consentement préalable du client.

Conformément à la réglementation, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, d'opposition et de portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à : sabinedessins@gmail.com.

Cookies

Le site peut avoir recours à des cookies pour améliorer la navigation et mesurer l'audience. Vous pouvez configurer ou refuser les cookies via les paramètres de votre navigateur. La désactivation de certains cookies peut limiter l'accès à certaines fonctionnalités du site.

Mentions légales mises à jour le 1er juin 2026.


Paiement sécurisé Commandez en toute sécurité
Livraison soignée Emballage protecteur & envoi suivi La Poste
Qualité garantie Impressions Fine Art et portraits dessinés à la main sur commande

Je n'ai pas de compte,
je m'inscris

J'ai déjà un compte,